Michel Jean

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Michel François Michel Jean-François Michel Saint-Jean
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel JEAN
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
1° Au titre du 1° de l'article R. 6113-22 du code du travail
représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national et interprofessionnel
sur proposition de leur organisation respective
e)
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039638749(source JORF)
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Jean (Michel)
adjudant-chef, train
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000035980017(source JORF)
nomination
07 Novembre 201707/11/2017
De: Michel JEAN
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative du bâtiment et des travaux publics
2° Au titre des représentants désignés par les organisations syndicales représentatives au niveau national et interprofessionnel
c)
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000035596002(source JORF)
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Michel JEAN
enseignement du premier degré, académie d'Aix-Marseille
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
MENH1700011A(source BOEN)
promotion
26 Janvier 201726/01/2017
De: JEAN Michel
Bon, Félix, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A(source BOMJ)
conférés
15 Mai 201215/05/2012
De: Jean dit Gautier (Michel, Paul)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Jean (Michel, Charles, Emile)
gendarme. Médaillé militaire du 7 novembre 1962
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594912(source JORF)
nomination
04 Mai 200304/05/2003
De: Jean (Michel, Ettore, Aquilino)
sergent-chef, infanterie. Médaillé militaire du 20 août 1960
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594912(source JORF)
nomination
04 Mai 200304/05/2003
De: Jean (Michel, Gabriel)
gendarme ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Jean (Michel, Joseph, Emile)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589194(source JORF)
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Jean (Michel, Raymond, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000578176(source JORF)
nomination
21 Mars 200121/03/2001
De: Jean (Michel, Raymond, Marie)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des officiers du corps technique, et administratif de l'armement
Pour le grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armement"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Jean (Michel, André, Henry)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Jean (Michel, Louis)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Jean (Michel, Louis, Ferdinand)
adjudant-chef; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Jean (Michel, Louis, Aimé)
adjudant; 24 ans de services
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991
De: Jean (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Titulaire
Remplace:M. Clement (René)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000531148(source JORF)
nomination
23 Février 199023/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.